SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ENQUETE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "13/06/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L'ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA NATURE DU VIEUX CANAL À HIRTZFELDEN DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin